Ce site internet est la propriété du centre de réalisations et d'études artistiques (crea)
SIÈGE SOCIAL
Centre de Réalisations et d'Etudes Artistiques (CREA)
16 Rue Marie Anne du Boccage - 44000 Nantes
CRÉATION DU SITE
LMWR
HÉBERGEMENT DU SITE
DONNÉES COLLECTÉES A L'OCCASION DE LA CONSULTATION DU SITE
Notre site est susceptible de collecter des données sur la date, les pages consultées, le temps de consultation, ainsi que le fournisseur d'accès, le moteur de recherche, le lien à l'origine de la consultation, l’adresse IP. Cette collecte permet d'améliorer l'ergonomie de notre site, de simplifier l’accès à notre site.
INFORMATIQUE ET LIBERTÉS
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, l’Utilisateur dispose d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données le concernant. L’Utilisateur peut expressément s’opposer au traitement de ses données personnelles.
Pour cela, il lui suffit d’écrire un courrier à :
Conseil départemental de la Haute-Marne
Service communication
A l’attention du Délégué à la Protection des Données
1 rue du Cdt Hugueny
CS 62127 52905 Chaumont Cedex 9
Ou adresser un email à : service.communication@haute-marne.fr
L’Utilisateur indique ses nom, prénom et adresse postale. Sa demande doit être signée et accompagnée d’une photocopie d’une pièce d’identité en cours de validité, portant sa signature. L’utilisateur peut préciser l’adresse à laquelle doit lui parvenir la réponse.
www.creafollesjournees.com dispose d’un délai de 2 mois à compter de la réception de la demande de l’Utilisateur pour y répondre. A l’issue de ce délai, le Client pourra saisir la CNIL en cas de réponse négative ou absence de réponse de la part de www.creafollesjournees.com.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Le Conseil départemental de la Haute-Marne est seul titulaire des droits d’auteurs sur le contenu de son site www.creafollesjournees.com. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle, faite sans le consentement du Centre de Réalisations et d'Etudes Artistiques (CREA) constitue une contrefaçon pénalement sanctionnée. Le CREA est titulaire des droits sur le logo. Toute reproduction totale ou partielle du logo sans le consentement du CREA constitue une contrefaçon pénalement sanctionnée.
RESPONSABILITÉ QUANT AUX LIENS HYPERTEXTES
Les liens hypertextes mis en œuvre par le CREA en direction d’autres sites ne sauraient engager la responsabilité du CREA qui garantit n'exercer aucun contrôle sur le contenu de ces sites. Le CREA ne pourrait être responsable du fait des contenus de ces sites. Le CREA ne saurait garantir aux internautes l’exactitude et la complétude des informations de toute nature fournies sur le site. En conséquence, la responsabilité du CREA ne pourra être engagée du fait de l’utilisation des informations fournies sur ce site.
UTILISATION DE COOKIES
A l'arrivée sur le site www.creafollesjournees.com l'internaute est averti de l'implantation de cookies et doit en accepter l'utilisation. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation, en particulier par le service Google Analytics. La durée de validité de ce consentement est de 13 mois maximum pour le CREA et de 4 ans pour Google Analytics. Conformément à l’article 32, II de la loi du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, complété par l’article 37 de l’ordonnance n° 2011-1012 du 24 août 2011, l'internaute est informé qu'il peut s' opposer à l’enregistrement de cookies en configurant son navigateur.